1. INFORMATIONS ÉDITEUR
Ce site Internet est la propriété de l’Association UNION FRATERNELLE D’AUBIERE, Siret 77917135400029 RCS Clermont-Ferrand dont le Siège social est situé 8 rue Saint-Antoine 63170 AUBIERE. Tél. 04 73 26 52 52
Le Directeur de la publication du site Internet est Mr Serge Carton, Président de l’association.
Les mises à jour sont assurées par L’Association UFA.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire à l’UFA via la page du site « Nous contacter ».
2. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Contenu du site :
Le présent Site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
Formulaires :
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, modifié par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler à l’adresse : ufa.admin@laposte.net
3. INFORMATIONS TECHNIQUES
Hébergement du site : SAS OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
Affichage et consultation des pages du site :
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Edge, Mozilla Firefox , Safari MAC/PC, Google Chrome.
Plugs-in :
Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe.
4. INFORMATIONS JURIDIQUES
Copyright – propriété intellectuelle :
Les éléments figurant sur le présent site sont, et demeureront, la propriété exclusive du Site dans le respect de la loi relative au code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, photos, images et logotypes, base de données, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Site, est strictement interdite.
Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, il est interdit de résumer, modifier, altérer le contenu textuel et les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées via le formulaire de contact.
Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.
Information quant aux liens hypertextes :
Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
En outre, la présence de liens hypertextes vers le site ne signifie en aucune manière que le site et son éditeur adhèrent à leur contenu ou acceptent une responsabilité quelconque pour le contenu ou l’utilisation de cet autre site Internet.
Crédit photographique :
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5. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
6. DROIT APPLICABLE
Le droit applicable au présent Site et à ses mentions légales est le droit français.
© UFA – Aubière, le 30/08/2023